Domaine de Vilgénis
Valorisation d’une entité foncière pour créer un quartier résidentiel
Ce protocole a débouché sur la signature d’une Promesse de Vente.

Plan de situation
Contrat
Prestation de conseil et assistance confiée par Air France en 2013.
Objectifs
- Organiser dans les meilleures conditions la cession du terrain à un opérateur.
- Cadrer les conditions de cessions et les procédures opérationnelles.
- Analyser les modalités d’évolution du droit des sols (PLU, ZAC).
Calendrier
2015
- Assistance à la mise au point d’un protocole d’études et de partenariat.
- Assistance à la mise au point d’une Promesse Unilatérale de Vente (avec ICADE).
- Expertise sur les bilans d’aménagement.